Mentions légales

Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.


Édition du site 
Le site https://bergamotte-créations.fr/ est édité par Bernadette BOUCHET., immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Gironde et dont le siège social est situé 13 Place de l’église 33450 SAINT LOUBES (Siret n° 52029983500055).

Concepteur du site

Bernadette BOUCHET

13 Place de l’église

33450 SAINT LOUBES

Responsable de publication 
Bernadette BOUCHET

Hébergeur 
Le site https://bergamotte-créations.fr/ est hébergé par la Hostiger UAB. Le stockage des données personnelles des utilisateurs est exclusivement réalisé sur les centres de données (« clusters ») de la société, dont le siège social est situé Rue Jonavos 60C Kaunas 44192 Lituanie

Nous contacter 
Par téléphone : 37064503378
Par email : domains@hostinger.com
Par courrier : Rue Jonavos 60C Kaunas 44192 Lituanie

Votre vie privée
Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre Charte du respect de la vie privée conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD »).

Données personnelles

Les données personnelles collectées par Bergamotte-créations sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront communiquées ou vendues à des tiers. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.

Cookies

Les « cookies » sont des petits fichiers que l’administrateur d’un serveur installe sur votre ordinateur et qui permettent de mémoriser des données relatives à l’internaute lorsque celui-ci se connecte au site. Bergamotte-créations utilise quelques cookies pour mémoriser les préférences de votre profil, sans retenir aucune autre donnée masquée.

Liens Hypertextes

Le site de Bergamotte-créations contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Bernadette BOUCHET Cependant, Bernadette BOUCHET n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Bernadette BOUCHET est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de :Bernadette Bouchet @bergamottecreationssfr-fr
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Lois directement applicables

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Retour en haut